POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

MENTIONS LEGALES

Qui sommes-nous ?

MoGa architecture est une SAS au capital de 5000€.

Immatriculation au RCS 892 228 230 R.C.S Avignon, activités principales : Profession d’architecte et d’urbaniste.

SIREN : 892228230 / SIRET : 89222823000025  /  Numéro de TVA : FR63892228230

La SAS MoGa architecture est inscrite au tableau du Conseil de l’Ordre des Architectes PACA sous le numéro d’ordre S22019.

L’adresse de notre site Web est : https://mogaarchitecture.fr 

Confidentialité.

MoGa architecture n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification, à l’exception des formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. 

Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des devis ou vous contacter.

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MoGa architecture pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d’évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.

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MoGa architecture s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site https://mogaarchitecture.fr/, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :

– quels sont les objectifs du recueil de ces données,

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Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur https://mogaarchitecture.fr/, sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à MoGa architecture de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par MoGa architecture, vous pouvez contacter MoGa architecture et éventuellement son délégué à la protection des données (DPO), si distingué.

 
 
 
 

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